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1. Objet

Les présentes conditions ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site (le « Site ») édité par Terroir Français (SIREN 20032652). En accédant au Site, vous acceptez sans réserve ces conditions.

2. Accès au Site

Le Site est accessible 24/7 sauf interruption programmée ou non, notamment pour maintenance. Terroir Français ne saurait être tenu responsable des indisponibilités.

3. Compte, newsletter et panier

4. Comportements interdits

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des textes, recettes, images, logos et marques figurant sur le Site est protégé. Sauf autorisation écrite, toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation est interdite. Vous pouvez créer des liens vers nos pages publiques à condition qu’ils ne portent pas atteinte à notre réputation.

6. Contenus tiers et liens externes

Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. Nous n’exerçons aucun contrôle sur ces ressources et déclinons toute responsabilité quant à leur contenu ou à leurs pratiques.

7. Informations culinaires

Les recettes et conseils sont fournis à titre informatif. Vérifiez les allergènes, la fraîcheur des produits et les températures de cuisson. Terroir Français ne peut être tenu responsable d’un mauvais usage des informations publiées.

8. Garanties et responsabilité

Le Site est fourni « en l’état ». Nous ne garantissons pas l’absence d’erreurs. Dans la limite permise par la loi, Terroir Français ne pourra être tenu responsable des dommages indirects. Notre responsabilité totale éventuellement engagée est limitée aux montants effectivement payés par l’utilisateur le mois de l’incident, le cas échéant.

9. Données personnelles et cookies

Le traitement de vos données et l’usage des cookies sont décrits dans notre Politique de confidentialité.

10. Droit applicable et juridiction

Les présentes sont régies par le droit français. À défaut d’accord amiable, tout litige sera soumis aux tribunaux compétents de Paris, sous réserve des règles d’ordre public applicables au consommateur.

11. Modifications

Nous pouvons modifier les présentes conditions à tout moment. La version applicable est celle en ligne au jour de votre visite.

12. Contact

Terroir Français • 1 Carter Squares, Bethanyton G43 1HQ • +44 2796 328625 • contact@terroirfrancais.fr